0 Comments

MENTIONS LEGALES

Le site www.hpn-france.fr est le site de l'Association Hémoglobinurie Paroxystique Nocturne (HPN) et Aplasie Médullaire, Hôpital Saint-Louis, Service Hématologie-T3, 1 Avenue Claude Vellefaux 75045 PARIS CEDEX 10,  représentée par Monsieur Jean-Benoît BIRCK, Président.
 
L’Association HPN-FRANCE / Aplasie Médullaire est une association régie par la loi du 1er juillet 1901, a été fondée en 2004.

Directrice de la publication : Muriel DAHAN

Copyright : © HPN-FRANCE  Association Hémoglobinurie Paroxystique Nocturne et Aplasie Médullaire
 
Toute reproduction, utilisation ou représentation, intégrale ou partielle des pages, des données, et d'une manière générale de tout élément constituant ce site sur quelque support que ce soit est strictement interdite sans autorisation préalable de l'Association HPN-FRANCE.
 
Hébergement

1&1 Internet SARL au capital de 100 000 €  RCS Sarreguemines B 431 303 775 Code APE : 6201Z N° TVA : FR 13 431303775 – Adresse postale : 7 place de la gare -  57201 SARREGUEMINES CEDEX. Siège social : 1&1 Internet AG- Brauerstr.48 – 76135 Karlsruhe – Allemagne.
 
Objet du site internet
 
Le site www.hpn-france.fr édité par l'Association Hémoglobinurie Paroxystique Nocturne et Aplasie Médullaire est le site d'information de l'Association HPN-FRANCE. Ce site est optimisé pour les navigateurs Internet Explorer 8 et 7, Firefox 3 et Safari pour Mac et pour une résolution d'écran minimum de : 1024x768.
 
Informations sur les contenus
 
Les textes sont présentés à titre informatif sans valeur contractuelle et ne sauraient en aucun cas constituer un conseil ou une recommandation. Les textes sont valables à la date de leur publication et ne sauraient
engager la responsabilité de leurs auteurs ou de la structure à quelque titre que ce soit. Toutes les informations de ce site peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par l'Association HPN-France / Aplasie Médullaire.
L'Association HPN-FRANCE ne pourrait être tenue responsable de l'utilisation qui pourrait être faite par un tiers de ces informations qui ne sont données au public qu'à titre indicatif.

En conséquence, l'utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l'association HPN, à quelque titre que ce soit.

L'utilisateur est seul maître de la bonne utilisation des informations mises à sa disposition sur le site.

Forum
 
L'accès au forum est autorisé par le gestionnaire et nécessite l'utilisation d'un Identifiant et d'un mot de passe. Le mot de passe, choisi par l'utilisateur, est personnel et confidentiel. L'utilisateur s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer. L'utilisation de son identifiant et de son mot de passe à travers internet se fait aux risques et périls de l'utilisateur. Il appartient à l'utilisateur de prendre toutes les dispositions nécessaires permettant de protéger ses propres données contre toute atteinte.
 
Propriétés
 
Les contenus et les informations de ce site sont protégés par le droit sur la propriété intellectuelle. Il est interdit de les utiliser ou de les reproduire sans l'autorisation expresse et préalable de l'Association HPN-FRANCE.
 
Liens hypertextes
 
Des liens hypertextes contenus dans le site orientent le lecteur vers des ressources internes de l'Association HPN-FRANCE, vers d'autres sites propriétés de l’Association HPN-FRANCE ou vers des ressources ou des sites présents sur le réseau internet. L'Association HPN-FRANCE décline toute responsabilité concernant : -les défaillances techniques en relation avec ces liens -le contenu et l'utilisation qui serait faite par des tiers de ces informations. L'établissement d'un ou de lien(s) hypertexte(s) par toute personne en direction du site, à l'insu de l'Association HPN-FRANCE est interdite.
 
La langue officielle du site est le français et le site est soumis au droit français et relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.
 
Informations collectées sur le site
 
Les informations nominatives collectées sur le site sont destinées à l'usage exclusif de l'Association HPN-FRANCE / Aplasie Médullaire
 
Informations nominatives
 
Les informations recueillies par l’Association HPN-FRANCE / Aplasie Médullaire relatives à l'adhérent et à l’abonné bénéficient de la protection de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978. Elles pourront donner lieu à l'exercice du droit individuel d'accès, de rectification ou d'opposition par courrier auprès de l’Association HPN-FRANCE – Hôpital Saint-Louis – Service Hématologie- T3 – 1 Avenue Claude Vellefaux 75045 PARIS CEDEX 10, dans les conditions prévues par la délibération CNIL n°80-10 du 1er avril 1980. Par ailleurs, l’Association HPN-FRANCE  et le réseau d'associations fédérées se réserve le droit d'utiliser et/ou de communiquer les informations concernant l’adhérent à des  associations partenaires dans le cadre d'opérations. Si vous ne le souhaitez pas vous pouvez cocher la case dans le formulaire qui vous est proposé.